AIKO rejoint la liste des panneaux solaires éligibles à la TVA à 5,5% en France

Le marché photovoltaïque français continue d’évoluer avec l’arrivée de nouveaux modules compatibles avec la TVA réduite à 5,5 %. Après le fabricant français Voltec Solar et le géant chinois JinkoSolar, c’est désormais AIKO qui rejoint le cercle encore très restreint des fabricants éligibles au dispositif.

Deux modules du fabricant chinois viennent en effet d’être validés par Certisolis selon les exigences du cadre PPE2 V2, permettant leur utilisation dans des installations photovoltaïques résidentielles bénéficiant du taux de TVA réduit à 5,5 % en France.

DEUX MODULES AIKO DÉSORMAIS ÉLIGIBLES

Les deux références désormais inscrites sur le registre officiel sont :

  • AIKO-A-MCE60Db
  • AIKO-A-MCE54Db

Cette validation a été confirmée par l’organisme de certification Certisolis. Grâce à cette homologation, ces panneaux peuvent désormais être intégrés dans des installations photovoltaïques résidentielles jusqu’à 9 kWc bénéficiant du nouveau taux de TVA réduit.

RAPPEL DES PANNEAUX DÉJÀ ÉLIGIBLES À LA TVA À 5,5 %

Avant l’arrivée d’AIKO, seuls quelques modules répondaient aux exigences particulièrement strictes du cadre PPE2 V2.

MODULES DEJA HOMOLOGUES

FabricantRéférence module
VOLTECTARKA 110 VSBP
VOLTECTARKA 110 VSMP
VOLTECTARKA 120 VSBP
VOLTECTARKA 120 VSMP
JINKOJKMxxxN-54HL4M-BDV

Avec l’ajout des deux modules AIKO, la liste reste encore très limitée à l’échelle du marché mondial.

UNE TVA RÉDUITE SOUS CONDITIONS STRICTES

En France, les installations photovoltaïques résidentielles jusqu’à 9 kWc peuvent désormais bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5 %, mais uniquement si les panneaux utilisés respectent les exigences techniques, environnementales et de traçabilité du dispositif PPE2 V2.

Le principal critère concerne le bilan carbone des modules photovoltaïques. Celui-ci doit être inférieur à 530 kg de CO₂ équivalent par kWc, calculé selon une méthodologie précise imposée par le cadre réglementaire.

Ce seuil est aujourd’hui considéré comme extrêmement difficile à atteindre pour les fabricants. Il impose une réduction importante des émissions sur l’ensemble de la chaîne de production :

  • extraction et transformation du polysilicium
  • fabrication des cellules
  • assemblage des modules
  • transport et traçabilité industrielle

Les modules doivent également respecter plusieurs limites concernant les matériaux utilisés :

  • moins de 14 mg d’argent par watt
  • moins de 0,1 % de plomb
  • moins de 0,01 % de cadmium

Enfin, les fabricants doivent assurer une traçabilité complète de leur chaîne de production avec des éléments auditables et certifiés, renouvelés tous les 12 mois.

POURQUOI SI PEU DE PANNEAUX SONT ÉLIGIBLES ?

Selon AIKO, le seuil carbone imposé par la réglementation française est actuellement l’un des plus exigeants au monde pour l’industrie photovoltaïque.

Très peu de fabricants parviennent aujourd’hui à respecter simultanément :

  • les contraintes carbone
  • les exigences de traçabilité
  • les limites sur les matériaux
  • des niveaux élevés de performance énergétique

Cette difficulté explique pourquoi la liste des panneaux homologués reste encore très restreinte malgré la taille du marché solaire mondial.

DES PERFORMANCES ÉLEVÉES POUR LES MODULES AIKO

AIKO indique que ses deux modules homologués conservent des performances particulièrement élevées malgré les contraintes du dispositif PPE2 V2.

Le fabricant annonce un rendement compris entre 24,4 % et 24,5 %, ce qui place ces panneaux parmi les modules résidentiels les plus performants actuellement disponibles sur le marché.

Ces modules Full Black ciblent principalement le segment résidentiel premium, notamment pour les maisons disposant d’une surface de toiture limitée et cherchant à maximiser leur production solaire.

L’AVIS D’ECOINFOS

Chez ECOinfos, nous considérons que la TVA à 5,5 % est une excellente nouvelle pour démocratiser le photovoltaïque résidentiel. Le dispositif semble déjà accélérer fortement les projets solaires chez les particuliers, ce qui est positif pour la transition énergétique.

En revanche, les premières tendances montrent aussi une réalité plus contrastée : la majorité de la progression des projets éligibles profite aujourd’hui surtout à des panneaux fabriqués en Chine, alors que l’objectif initial semblait également être de soutenir une filière plus locale et bas carbone.

L’arrivée d’AIKO confirme que certains fabricants asiatiques parviennent désormais à répondre aux exigences très strictes du cadre PPE2 V2. Cela montre que les critères carbone fonctionnent partiellement. Mais cela pose aussi la question du futur du solaire européen si les industriels locaux restent minoritaires parmi les panneaux bénéficiant de cet avantage fiscal.

Pour ECOinfos, la TVA réduite ne doit pas seulement permettre de réduire le prix des installations. Elle devrait aussi devenir un véritable levier industriel pour encourager davantage la production européenne, la traçabilité et la décarbonation de la filière photovoltaïque.

Découvrez notre analyse complète à ce sujet.

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